France – Electronic and electrical spare parts for warships – Approvisionnement de matériels de détection sous-marine destinés aux bâtiments de surface et aux plongeurs démineurs de la Marine nationale.

Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « l’approvisionnement de matériels de détection sous-marine destinés aux bâtiments de surface et aux plongeurs démineurs de la Marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2361-8 du code de la commande publique. L’accord-cadre est mono attributaire. Il comporte : - Une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; - Une part pour aléas techniques importants en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique. Description de la fourniture : Rechanges : Le présent accord-cadre a pour objet « l’approvisionnement de matériels de détection sous-marine destinés aux bâtiments de surface et aux plongeurs démineurs de la Marine nationale ». Il s’agit de matériels nomenclaturés