France – Environmental impact assessment for construction – Accord-cadre à bons de commande pour le suivi des mesures environnementales sur la ZAC Mas du Taureau à Vaulx-en-Velin (69)

Prestations de suivi des mesures ERC conformément à l'arrêté préfectoral n°DDT_SEN_2024_04_25_B 39 du 2 5 AVR. 2024 valant autorisation environnementale sur la ZAC du Mas du Taureau à Vaulx-en-Velin (69).