France – Warships and associated parts – Acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides coque aluminium et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (Efa).

Accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides, coque aluminium et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (Efa). Le marché s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Le marché s'exécute en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. La partie à bons de commande concerne l'acquisition d'embarcations et prestations associées dont les caractéristiques, prix et délais de livraison sont définis et intégrés dans un barème préétabli et inscrit au marché. Elle concerne l'acquisition : -D'Embarcations motorisées (embarcation-moteur) ou d'embarcations nues, -De formation à l'emploi et au maintien en condition opérationnelle, Les marchés subséquents, émis sur le fondement de l'accord-cadre, précisent les caractéristiques et modalités qui n'ont pas été fixées dans celui-ci. Les marchés subséquents ont pour objet : -Des prestations d'étude de définition, -De développer une variante par rapport à un modèle existant, d'étudier une modification, de répondre à une spécification fonctionnelle pour la conception et la réalisation d'une nouvelle embarcation, -Des forfaits de disponibilité.