France – Gravel, sand, crushed stone and aggregates – 2024-ESID-TLN-0108-Accord-cadre mono-attributaire à marché subséquent-Base de défense de Toulon-Fourniture de matériels et matériaux de maçonnerie

c'est est un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents passé en appel d'offres ouvert et soumis aux articles L. 2120-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2162-5 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu avec les seuils suivants : - Sans montant minimal sur 4 ans - Montant maximal de 200 000 euro(s) HT sur 4 ans. La durée initiale est de un (1) an., renouvelable trois fois. La consultation donnera lieu dans le même temps à l'attribution pour le marché subséquent à bons de commande (2024/ESID-TLN/0573). Celui-ci aura une durée d'un an.