France – Parts for warships – Forme du marché et description de la fourniture Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires de défense ou de sécurité à marchés subséquents ayant pour objet « la fourniture de matériels courants dans le domaine électrique d’équipements générateurs et distributeurs d’énergie, systèmes d’alarme, de signalisation et de détection de sécurité de marques diverses ou équivalentes au prof

Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur « la fourniture de matériel courant d’équipements sanitaires, de chauffage, de conditionnement et de circulation de l’air et de lutte contre les incendies de marques diverses ou équivalents au profit des unités de la Marine Nationale ». Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.