France – Hull and mechanical spare parts for warships – Fourniture de matériels de gravure au profit de la marine nationale

Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire de défense ou de sécurité à bons de commande ayant pour objet la « fourniture de matériels de gravure au profit de la marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. L’accord-cadre comporte un poste unique composé de bons de commandes (conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique) et de commandes pour aléas techniques importants (conformément aux articles R. 2372-19 à 2372-21 du code de la commande publique) Description de la fourniture ou les prestations : Les fournitures objet du marché sont des fournitures sur étagère (fraises, films, vinyles, adhésifs, broches, cires, diluants, alumamark, flexilase, gravofoil, gravoglas, gravoply, inserts à graver, peintures, étiquettes, rubans)