France – Parts for warships – Fourniture d’équipements courants tels que des vannes, robinets, soupapes, clapets, tubes et accessoires de marques diverses ou équivalentes pour les bâtiments de la Marine Nationale.

Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur «la fourniture d’équipements courants tels que des vannes, robinets, soupapes, clapets, tubes et accessoires de marques diverses ou équivalentes pour les bâtiments de la marine nationale». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 du code de la commande publique. Les marchés subséquents sont des marchés ordinaires. Forme du marché : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Description de la fourniture : Les fournitures sont nomenclaturées