France – Hull and mechanical spare parts for warships – Fourniture de rechanges pour osmoseurs de marque SLCE au profit des unités de la Marine nationale.

C’est un accord-cadre : mono attributaire. Une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique (Matériels nomenclaturés) ; Une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique. Le présent avis concerne un dépôt de candidatures. Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet la fourniture de rechanges pour osmoseurs de marque SLCE au profit des unités de la Marine nationale. Il s’agit de matériels nomenclaturés. Le montant maximum pour la durée de l’accord cadre est : 2 000 000,00 € HT soit 2 400 000,00 € TTC sur 7 ans. Tranche ferme : Mini sur 4 ans : 250 000 € HT / Maxi sur 4 ans : 1 200 000 € HT Tranche optionnelle : Mini sur 3 ans : 150 000 € HT / Maxi sur 3 ans : 800 000 € HT Le besoin couvre environ 250 postes (arrondi à la dizaine supérieure), destinés à couvrir les besoins des unités de la Marine nationale en rechanges pour osmoseurs SLCE définis par une spécification technique du besoin.