France – Parts for warships – Approvisionnement de guideropes 5 et 6 olives au profit de la Marine nationale.

Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l’approvisionnement de guideropes 5 et 6 olives au profit de la marine nationale. Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2362-8 du code de la commande publique. Forme du marché : Accord cadre à bons de commande