France – Environmental Impact Assessment (EIA) services other than for construction – Réalisation de diverses études environnementales et prestations annexes pour les besoins du GPMNSN

Inventaires FFH, études du benthos, études acoustiques relatives aux Mammifères marins, les études d'impact ayant trait au volet FFH y compris les mesures ERC, les notices d'incidences Natura 2000, les dossiers de demande de dérogation, les études paysagères; le génie écologique

Diagnostic de pollution des sols et des eaux souterraines, étude historique, plan de gestion, analyse des risques résiduels, tierce expertise, servitudes et restriction d'usage

Prestations de coordination environnementale des chantiers d'aménagement portuaires, registre journal des observations, compte-rendu de chantier, mesures particulières de protection balisage et signalétique, plan général de coordination environnementale, plan général de coordination environnemental, contrôle des aménagements écologiques, missions de préleveurs (sédiments, eaux souterraines, eaux superficielles.

Cadrage préalable, dossiers réglementaires au titre de la loi sur l'eau, études d'incidences, demande d'examen au cas par cas, études d'impacts, évaluation préliminaire des incidences Natura 2000, enquêtes publiques, suivis des phases d'instruction, conseils réglementaires et juridiques, porter à connaissance.

Cadrage préalable, demande d'examen au cas par cas, études d'incidences, études d'impact, notice d'incidence Natura 2000, étude de danger, étude des risques sanitaires, dossier de déclaration ou d'enregistrement au titre des ICPE, demande d'autorisation d'exploiter, rapport de base, dossier de cessation, enquêtes publiques, suivis des phases d'instruction, conseils réglementaires et juridiques.

Ce lot est relatif aux études qualité de l'air, études odeur, évaluation du risque sanitaire, évaluation des émissions de gaz à effet de serre, études acoustiques et vibrations en milieu terrestre, études de luminosité, étude de potentiel de développement en énergies renouvelables et de récupération

Mise à jour du schéma directeur des dragages, du plan de gestion opérationnelle des dragages