France – Repair and maintenance services of security and defence materials – Maintien en condition opérationnelle de moyens d'intervention sous la mer de la Cellule Plongée Humaine et Intervention sous la mer (Cephismer) et de leurs équipements associés.

accord-cadre portant sur le maintien en condition opérationnelle (MCO) des moyens d’intervention sous-marins du CEPHISMER et des équipements associés, à savoir : - le robot téléopéré ROV 1000 ULISSE et ses équipements plongeant à 1000 m - le robot téléopéré ROV 2000 NG DIOMEDE et ses équipements plongeant à 2 000 m - le système de ventilation sous-marine (VSM) : système d’apport d’air au sous-marin en détresse comprenant le CPAC, le GREL, le SLASM et le GPVD - la maquette de pont SNA type SFN - les outillages spécifiques à ces systèmes Il prend également en compte la location et le MCO de modulaires pour l’installation du titulaire Durant la validité de l’accord-cadre, il est prévu que des installations puissent être intégrées ou retirées du périmètre initial de celui-ci. Le montant de la part à bons de commande et commandes pour aléas sera d’environ 25 % du montant des parts fermes de l’accord cadre. L’accord cadre comportera un montant maximum correspondant au montant de la part ferme des tranches et de la part à bons de commande et commandes pour aléas.